2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GFA DOMAINE DU LOGIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Julien.
GFA DOMAINE DU LOGIS est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 83560 à Saint-Martin-de-Pallières.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GFA DOMAINE DU LOGIS compte 2 autorisations recensées sur la période 24/01/2014 - 06/09/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GFA DOMAINE DU LOGIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/01/2014 - 06/09/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Julien.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GFA DOMAINE DU LOGIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 35 Route De La Verdiere, Saint-Martin-de-Pallières (83560) | PC Logement | H39 | 2 430 m² | 220 m² | 2025/09/06 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Du Lac Res. De Retraite Le Verdon, Saint-Julien (83560) | PC Locaux | AW398, AW395 | 27 061 m² | 29 m² | 2014/01/24 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
