GFA DOMAINE DU LOGIS - Permis de construire et DP

Active
378388995 Groupement foncier agricole Créée le 01/04/1990

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Var (83)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GFA DOMAINE DU LOGIS

GFA DOMAINE DU LOGIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Julien.

Profil et organisation

GFA DOMAINE DU LOGIS est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 83560 à SAINT-MARTIN-DE-PALLIERES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GFA DOMAINE DU LOGIS
SIREN
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Sigle
GFA
Date de création
01/04/1990

Siège social

Permis de construire et DP de GFA DOMAINE DU LOGIS

Activité d’urbanisme de GFA DOMAINE DU LOGIS

GFA DOMAINE DU LOGIS compte 2 autorisations recensées sur la période 24/01/2014 - 06/09/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GFA DOMAINE DU LOGIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/01/2014 - 06/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GFA DOMAINE DU LOGIS

2 autorisations sur la période 24/01/2014 - 06/09/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Julien.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GFA DOMAINE DU LOGIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
35 Route De La Verdiere, Saint-Martin-de-Pallières (83560) PC Logement H39 2 430 m² 220 m² 2025/09/06
Rte Du Lac Res. De Retraite Le Verdon, Saint-Julien (83560) PC Locaux AW398, AW395 27 061 m² 29 m² 2014/01/24

Répartition géographique des autorisations de GFA DOMAINE DU LOGIS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GFA DOMAINE DU LOGIS

Sources des informations sur GFA DOMAINE DU LOGIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GFA DOMAINE DU LOGIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GFA DOMAINE DU LOGIS ?
GFA DOMAINE DU LOGIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GFA DOMAINE DU LOGIS ?
Le profil de GFA DOMAINE DU LOGIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GFA DOMAINE DU LOGIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GFA DOMAINE DU LOGIS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GFA DOMAINE DU LOGIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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