2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
GERMAT - CUSSENOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Gerbamont.
GERMAT - CUSSENOT est enregistré sous la forme juridique SA coopérative de production (SCOP) à conseil d'administration, avec un siège déclaré 88200 à Remiremont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GERMAT - CUSSENOT compte 2 autorisations recensées sur la période 20/08/2015 - 17/07/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GERMAT - CUSSENOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/08/2015 - 17/07/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Gerbamont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GERMAT - CUSSENOT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 30 Route Du Bouchot, Gerbamont (88120) | PC Locaux | OB1606, OB1609 | 16 176 m² | 844 m² | 2018/07/17 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 285 Route De Neufchateau, Poussay (88500) | PC Locaux | AI127 | 16 793 m² | 60 m² | 2015/08/20 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
