GERMAT - CUSSENOT - Permis de construire et DP

Active
323753483 SA coopérative de production (SCOP) à conseil d'administration PME Créée le 01/01/1982

Présentation détaillée de GERMAT - CUSSENOT

GERMAT - CUSSENOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Gerbamont.

Profil et organisation

GERMAT - CUSSENOT est enregistré sous la forme juridique SA coopérative de production (SCOP) à conseil d'administration, avec un siège déclaré 88200 à REMIREMONT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GERMAT - CUSSENOT
SIREN
Forme juridique
SA coopérative de production (SCOP) à conseil d'administration
Activité principale
NAF 46.73A - Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction
SIRET du siège
Date de création
01/01/1982
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GERMAT - CUSSENOT

Activité d’urbanisme de GERMAT - CUSSENOT

GERMAT - CUSSENOT compte 2 autorisations recensées sur la période 20/08/2015 - 17/07/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GERMAT - CUSSENOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/08/2015 - 17/07/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GERMAT - CUSSENOT

2 autorisations sur la période 20/08/2015 - 17/07/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Gerbamont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GERMAT - CUSSENOT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
30 Route Du Bouchot, Gerbamont (88120) PC Locaux OB1606, OB1609 16 176 m² 844 m² 2018/07/17
285 Route De Neufchateau, Poussay (88500) PC Locaux AI127 16 793 m² 60 m² 2015/08/20

Répartition géographique des autorisations de GERMAT - CUSSENOT

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GERMAT - CUSSENOT

Sources des informations sur GERMAT - CUSSENOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GERMAT - CUSSENOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GERMAT - CUSSENOT ?
GERMAT - CUSSENOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GERMAT - CUSSENOT ?
Le profil de GERMAT - CUSSENOT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GERMAT - CUSSENOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GERMAT - CUSSENOT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GERMAT - CUSSENOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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