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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Permis de construire et DP
1
GCS POLE LOGISTIQUE HOSPITALIER NORD FRANCHE COMTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trévenans.
GCS POLE LOGISTIQUE HOSPITALIER NORD FRANCHE COMTE est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 90400 à Trévenans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GCS POLE LOGISTIQUE HOSPITALIER NORD FRANCHE COMTE compte 1 autorisation recensée sur la période 17/06/2017 - 17/06/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GCS POLE LOGISTIQUE HOSPITALIER NORD FRANCHE COMTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 17/06/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Trévenans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GCS POLE LOGISTIQUE HOSPITALIER NORD FRANCHE COMTE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Moval, Trévenans (90400) | PC Locaux | ZB613, ZB611 | 26 514 m² | 130 m² | 2017/06/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
