GAEC X-MILK - Permis de construire et DP

Active
379238041 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 30/04/1990

Infos clés

Siège

Vosges (88)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC X-MILK

GAEC X-MILK est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Morelmaison.

Profil et organisation

GAEC X-MILK est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88170 à MORELMAISON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC X-MILK
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
30/04/1990
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC X-MILK

Activité d’urbanisme de GAEC X-MILK

GAEC X-MILK compte 2 autorisations recensées sur la période 30/07/2019 - 30/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC X-MILK, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/07/2019 - 30/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC X-MILK

2 autorisations sur la période 30/07/2019 - 30/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Morelmaison.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC X-MILK dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Village, Morelmaison (88170) PC Locaux AA40, AA35 31 710 m² 499 m² 2023/06/30
Rebepre, Morelmaison (88170) PC Locaux ZA27, ZA28 54 949 m² 1 590 m² 2019/07/30

Répartition géographique des autorisations de GAEC X-MILK

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC X-MILK

Sources des informations sur GAEC X-MILK

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC X-MILK

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC X-MILK ?
GAEC X-MILK est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC X-MILK ?
Le profil de GAEC X-MILK recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC X-MILK apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC X-MILK concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC X-MILK signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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