GAEC VIVOT - Permis de construire et DP

Active
753099589 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/06/2012

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC VIVOT

GAEC VIVOT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vennes.

Profil et organisation

GAEC VIVOT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25390 à Vennes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC VIVOT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/06/2012

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC VIVOT

Activité d’urbanisme de GAEC VIVOT

GAEC VIVOT compte 1 autorisation recensée sur la période 03/12/2015 - 03/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC VIVOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/12/2015 - 03/12/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC VIVOT

1 autorisation sur la période 03/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Vennes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC VIVOT dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Sous La Roche, Vennes (25390) PC Locaux ZD25, ZD24 59 320 m² 980 m² 2015/12/03

Répartition géographique des autorisations de GAEC VIVOT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC VIVOT

Sources des informations sur GAEC VIVOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC VIVOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC VIVOT ?
GAEC VIVOT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC VIVOT ?
Le profil de GAEC VIVOT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC VIVOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC VIVOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC VIVOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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