GAEC TOULAS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC TOULAS
GAEC TOULAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Salmiech.
Profil et organisation
GAEC TOULAS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12120 à SALMIECH.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC TOULAS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/2004
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC TOULAS
Activité d’urbanisme de GAEC TOULAS
GAEC TOULAS compte 2 autorisations recensées sur la période 01/08/2013 - 10/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC TOULAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC TOULAS
2 autorisations sur la période 01/08/2013 - 10/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Salmiech.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC TOULAS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Espinassous Espinassous, Salmiech (12120) | PC Locaux | E691, E689 | 22 523 m² | 87 m² | 2023/03/10 |
| Espinassous, Salmiech (12120) | PC Locaux | E514, E506 | 30 548 m² | 278 m² | 2013/08/01 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC TOULAS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC TOULAS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC TOULAS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.