2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC ST ETIENNE DE VIAURESQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ségur.
GAEC ST ETIENNE DE VIAURESQUE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12290 à Ségur.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC ST ETIENNE DE VIAURESQUE compte 2 autorisations recensées sur la période 30/04/2015 - 11/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC ST ETIENNE DE VIAURESQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/04/2015 - 11/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Ségur.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC ST ETIENNE DE VIAURESQUE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Castel St Etienne De Viauresque, Ségur (12290) | PC Locaux | YR7, YR8 | 5 475 m² | 115 m² | 2020/08/11 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| St Etienne De Viauresque, Ségur (12290) | PC Locaux | YR9 | 25 702 m² | 192 m² | 2015/04/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
