GAEC SAINTE BARBE - Permis de construire et DP

Active
439177098 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/07/2001

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC SAINTE BARBE

GAEC SAINTE BARBE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Asnans-Beauvoisin.

Profil et organisation

GAEC SAINTE BARBE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 39120 à ASNANS-BEAUVOISIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC SAINTE BARBE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/07/2001

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC SAINTE BARBE

Activité d’urbanisme de GAEC SAINTE BARBE

GAEC SAINTE BARBE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/01/2013 - 22/01/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC SAINTE BARBE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/01/2013 - 22/01/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC SAINTE BARBE

2 autorisations sur la période 17/01/2013 - 22/01/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Asnans-Beauvoisin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC SAINTE BARBE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chem Des Coupis - Vc 7, Chaînée-des-Coupis (39120) PC Locaux ZA42 8 300 m² 491 m² 2013/01/22
2 Chem Sainte Barbe, Asnans-Beauvoisin (39120) PC Locaux ZD321 24 144 m² 357 m² 2013/01/17

Répartition géographique des autorisations de GAEC SAINTE BARBE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC SAINTE BARBE

Sources des informations sur GAEC SAINTE BARBE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC SAINTE BARBE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC SAINTE BARBE ?
GAEC SAINTE BARBE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC SAINTE BARBE ?
Le profil de GAEC SAINTE BARBE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC SAINTE BARBE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC SAINTE BARBE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC SAINTE BARBE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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