GAEC SAINT JACQUES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC SAINT JACQUES
GAEC SAINT JACQUES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saulxures.
Profil et organisation
GAEC SAINT JACQUES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 52140 à SAULXURES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC SAINT JACQUES
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC SAINT JACQUES
Activité d’urbanisme de GAEC SAINT JACQUES
GAEC SAINT JACQUES compte 2 autorisations recensées sur la période 22/03/2017 - 09/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC SAINT JACQUES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC SAINT JACQUES
2 autorisations sur la période 22/03/2017 - 09/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saulxures.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC SAINT JACQUES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit ""Corperey"", Saulxures (52140) | PC Locaux | ZK40, ZK44 | 34 546 m² | 1 035 m² | 2020/07/09 |
| 1 Rte De Ranconnieres, Saulxures (52140) | PC Locaux | ZK40, ZK44 | 10 000 m² | 1 714 m² | 2017/03/22 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC SAINT JACQUES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC SAINT JACQUES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC SAINT JACQUES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.