GAEC SAINT HILAIRE - Permis de construire et DP

Active
450792387 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/2003

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC SAINT HILAIRE

GAEC SAINT HILAIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Comps-la-Grand-Ville.

Profil et organisation

GAEC SAINT HILAIRE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12290 à TREMOUILLES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC SAINT HILAIRE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/10/2003
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC SAINT HILAIRE

Activité d’urbanisme de GAEC SAINT HILAIRE

GAEC SAINT HILAIRE compte 2 autorisations recensées sur la période 30/06/2015 - 02/06/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC SAINT HILAIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/06/2015 - 02/06/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC SAINT HILAIRE

2 autorisations sur la période 30/06/2015 - 02/06/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Comps-la-Grand-Ville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC SAINT HILAIRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Saint Clair Saint-Clair, Comps-la-Grand-Ville (12120) PC Locaux A94, A92 106 582 m² 1 145 m² 2020/06/02
Saint Hilaire, Trémouilles (12290) PC Locaux B68, B67 62 380 m² 489 m² 2015/06/30

Répartition géographique des autorisations de GAEC SAINT HILAIRE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC SAINT HILAIRE

Sources des informations sur GAEC SAINT HILAIRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC SAINT HILAIRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC SAINT HILAIRE ?
GAEC SAINT HILAIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC SAINT HILAIRE ?
Le profil de GAEC SAINT HILAIRE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC SAINT HILAIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC SAINT HILAIRE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC SAINT HILAIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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