GAEC ROI - Permis de construire et DP

Active
791476849 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2013

Infos clés

Siège

Vosges (88)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC ROI

GAEC ROI est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Étienne-lès-Remiremont.

Profil et organisation

GAEC ROI est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88200 à SAINT-ETIENNE-LES-REMIREMONT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC ROI
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/02/2013
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC ROI

Activité d’urbanisme de GAEC ROI

GAEC ROI compte 3 autorisations recensées sur la période 10/10/2013 - 29/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC ROI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

10/10/2013 - 29/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC ROI

3 autorisations sur la période 10/10/2013 - 29/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Étienne-lès-Remiremont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC ROI dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Du Thin, Saint-Étienne-lès-Remiremont (88200) PC Locaux B65, B67 39 140 m² 1 200 m² 2024/02/29
Les Corres, Saint-Étienne-lès-Remiremont (88200) PC Locaux B1340, B637 3 969 m² 443 m² 2018/03/07
Ld Champ De La Croix, Saint-Étienne-lès-Remiremont (88200) PC Locaux 0B1176, 0B1261 9 315 m² 842 m² 2013/10/10

Répartition géographique des autorisations de GAEC ROI

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC ROI

Sources des informations sur GAEC ROI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC ROI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC ROI ?
GAEC ROI est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC ROI ?
Le profil de GAEC ROI recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC ROI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC ROI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC ROI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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