GAEC ROBIN - Permis de construire et DP

Active
305190878 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC ROBIN

GAEC ROBIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bény.

Profil et organisation

GAEC ROBIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 01370 à Bény.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC ROBIN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC ROBIN

Activité d’urbanisme de GAEC ROBIN

GAEC ROBIN compte 1 autorisation recensée sur la période 11/09/2014 - 11/09/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC ROBIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/09/2014 - 11/09/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC ROBIN

1 autorisation sur la période 11/09/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Bény.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC ROBIN dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC ROBIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC ROBIN

Sources des informations sur GAEC ROBIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC ROBIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC ROBIN ?
GAEC ROBIN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC ROBIN ?
Le profil de GAEC ROBIN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC ROBIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC ROBIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC ROBIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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