GAEC REYNAUD - Permis de construire et DP

Active
799178215 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/01/2014

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC REYNAUD

GAEC REYNAUD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Champtercier.

Profil et organisation

GAEC REYNAUD est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 04340 à MEOLANS-REVEL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC REYNAUD
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
15/01/2014
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC REYNAUD

Activité d’urbanisme de GAEC REYNAUD

GAEC REYNAUD compte 2 autorisations recensées sur la période 11/05/2015 - 15/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC REYNAUD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/05/2015 - 15/09/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC REYNAUD

2 autorisations sur la période 11/05/2015 - 15/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Champtercier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC REYNAUD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Plaines, Champtercier (04660) PC Logement 0C1228 129 m² 2021/09/15
Pre De Saule, Champtercier (04660) PC Locaux 0B406, 0B402 263 355 m² 197 m² 2015/05/11

Répartition géographique des autorisations de GAEC REYNAUD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC REYNAUD

Sources des informations sur GAEC REYNAUD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC REYNAUD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC REYNAUD ?
GAEC REYNAUD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC REYNAUD ?
Le profil de GAEC REYNAUD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC REYNAUD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC REYNAUD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC REYNAUD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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