GAEC REGNAULT - Permis de construire et DP

Active
415133057 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1998

Présentation détaillée de GAEC REGNAULT

GAEC REGNAULT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Poincy.

Profil et organisation

GAEC REGNAULT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 77470 à POINCY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC REGNAULT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
01/01/1998
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC REGNAULT

Activité d’urbanisme de GAEC REGNAULT

GAEC REGNAULT compte 2 autorisations recensées sur la période 17/02/2014 - 11/08/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC REGNAULT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/02/2014 - 11/08/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC REGNAULT

2 autorisations sur la période 17/02/2014 - 11/08/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Poincy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC REGNAULT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Avenu De Meaux, Poincy (77470) PC Locaux C218 23 377 m² 912 m² 2015/08/11
1 Av De Meaux, Poincy (77470) PC Locaux C218 23 377 m² 31 m² 2014/02/17

Répartition géographique des autorisations de GAEC REGNAULT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC REGNAULT

Sources des informations sur GAEC REGNAULT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC REGNAULT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC REGNAULT ?
GAEC REGNAULT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC REGNAULT ?
Le profil de GAEC REGNAULT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC REGNAULT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC REGNAULT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC REGNAULT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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