GAEC RECONNU SAINT LOUIS - Permis de construire et DP

Active
783266703 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1900

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC RECONNU SAINT LOUIS

GAEC RECONNU SAINT LOUIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Serres.

Profil et organisation

GAEC RECONNU SAINT LOUIS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 54370 à SERRES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU SAINT LOUIS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU SAINT LOUIS

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU SAINT LOUIS

GAEC RECONNU SAINT LOUIS compte 3 autorisations recensées sur la période 25/02/2013 - 20/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU SAINT LOUIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

25/02/2013 - 20/06/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU SAINT LOUIS

3 autorisations sur la période 25/02/2013 - 20/06/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Serres.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU SAINT LOUIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
14 Rue De L Eglise, Serres (54370) PC Locaux ZL115 517 129 m² 962 m² 2016/06/20
Le Trapson, Serres (54370) DP Locaux ZL115 40 298 m² 15 m² 2013/09/30
Le Trapson, Serres (54370) DP Locaux ZL115 40 298 m² 15 m² 2013/02/25

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU SAINT LOUIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU SAINT LOUIS

Sources des informations sur GAEC RECONNU SAINT LOUIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU SAINT LOUIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU SAINT LOUIS ?
GAEC RECONNU SAINT LOUIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU SAINT LOUIS ?
Le profil de GAEC RECONNU SAINT LOUIS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU SAINT LOUIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU SAINT LOUIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU SAINT LOUIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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