GAEC RECONNU SAINT EPVRE - Permis de construire et DP

Active
315176065 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1979

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC RECONNU SAINT EPVRE

GAEC RECONNU SAINT EPVRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Forcelles-Saint-Gorgon.

Profil et organisation

GAEC RECONNU SAINT EPVRE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 54330 à FORCELLES-SAINT-GORGON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU SAINT EPVRE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1979
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU SAINT EPVRE

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU SAINT EPVRE

GAEC RECONNU SAINT EPVRE compte 2 autorisations recensées sur la période 25/11/2020 - 28/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU SAINT EPVRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/11/2020 - 28/05/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU SAINT EPVRE

2 autorisations sur la période 25/11/2020 - 28/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Forcelles-Saint-Gorgon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU SAINT EPVRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rte De Vroncourt, Forcelles-Saint-Gorgon (54330) PC Locaux ZE51 300 000 m² 45 m² 2022/05/28
19 Rte De Vroncourt, Forcelles-Saint-Gorgon (54330) PC Locaux ZE51 29 970 m² 100 m² 2020/11/25

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU SAINT EPVRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU SAINT EPVRE

Sources des informations sur GAEC RECONNU SAINT EPVRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU SAINT EPVRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU SAINT EPVRE ?
GAEC RECONNU SAINT EPVRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU SAINT EPVRE ?
Le profil de GAEC RECONNU SAINT EPVRE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU SAINT EPVRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU SAINT EPVRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU SAINT EPVRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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