GAEC RECONNU DU VAIR - Permis de construire et DP

Active
792055873 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 20/02/2013

Infos clés

Siège

Vosges (88)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC RECONNU DU VAIR

GAEC RECONNU DU VAIR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belmont-sur-Vair.

Profil et organisation

GAEC RECONNU DU VAIR est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88800 à BELMONT-SUR-VAIR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU DU VAIR
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
20/02/2013
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DU VAIR

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DU VAIR

GAEC RECONNU DU VAIR compte 2 autorisations recensées sur la période 16/04/2013 - 11/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DU VAIR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/04/2013 - 11/12/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DU VAIR

2 autorisations sur la période 16/04/2013 - 11/12/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Belmont-sur-Vair.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DU VAIR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
120 Rue Du Chanoy, Belmont-sur-Vair (88800) PC Locaux ZD149 31 459 m² 923 m² 2014/12/11
Rte Du Chanoy Le Vivier, Belmont-sur-Vair (88800) PC Locaux ZD149 31 459 m² 1 392 m² 2013/04/16

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DU VAIR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DU VAIR

Sources des informations sur GAEC RECONNU DU VAIR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU DU VAIR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU DU VAIR ?
GAEC RECONNU DU VAIR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU DU VAIR ?
Le profil de GAEC RECONNU DU VAIR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU DU VAIR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU DU VAIR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU DU VAIR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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