GAEC RECONNU DU BAS DES JARDINS - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.41Z Élevage de vaches laitières
Siège
Vosges (88)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC RECONNU DU BAS DES JARDINS
GAEC RECONNU DU BAS DES JARDINS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châtillon-sur-Saône.
Profil et organisation
GAEC RECONNU DU BAS DES JARDINS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 88410 CHATILLON-SUR-SAONE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC RECONNU DU BAS DES JARDINS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1991
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DU BAS DES JARDINS
Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DU BAS DES JARDINS
GAEC RECONNU DU BAS DES JARDINS compte 3 autorisations recensées sur la période 18/04/2013 - 23/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DU BAS DES JARDINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DU BAS DES JARDINS
3 autorisations sur la période 18/04/2013 - 23/07/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Châtillon-sur-Saône.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DU BAS DES JARDINS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin D Exploitation, Châtillon-sur-Saône (88410) | PC Locaux | ZB41 | — | 75 m² | 2016/07/23 |
| Chemin D Exploitation, Châtillon-sur-Saône (88410) | PC Locaux | ZB52, ZB42 | — | 1 049 m² | 2015/03/12 |
| Chemin Departemental N 15, Châtillon-sur-Saône (88410) | PC Locaux | ZB52, ZB42 | — | 462 m² | 2013/04/18 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DU BAS DES JARDINS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DU BAS DES JARDINS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC RECONNU DU BAS DES JARDINS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.