GAEC RECONNU DEVANT L'ERMITAGE - Permis de construire et DP

Active
481179471 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2005

Infos clés

Siège

Vosges (88)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC RECONNU DEVANT L'ERMITAGE

GAEC RECONNU DEVANT L'ERMITAGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dompaire.

Profil et organisation

GAEC RECONNU DEVANT L'ERMITAGE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88270 à DOMPAIRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU DEVANT L'ERMITAGE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/02/2005
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DEVANT L'ERMITAGE

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DEVANT L'ERMITAGE

GAEC RECONNU DEVANT L'ERMITAGE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/03/2013 - 03/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DEVANT L'ERMITAGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/03/2013 - 03/09/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DEVANT L'ERMITAGE

2 autorisations sur la période 23/03/2013 - 03/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Dompaire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DEVANT L'ERMITAGE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
308 Rue De L'hermitage, Dompaire (88270) PC Locaux ZI53, ZI54 151 286 m² 645 m² 2020/09/03
Devant L Ermitage, Dompaire (88270) PC Locaux ZI318, ZI56 151 286 m² 1 480 m² 2013/03/23

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DEVANT L'ERMITAGE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DEVANT L'ERMITAGE

Sources des informations sur GAEC RECONNU DEVANT L'ERMITAGE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU DEVANT L'ERMITAGE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU DEVANT L'ERMITAGE ?
GAEC RECONNU DEVANT L'ERMITAGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU DEVANT L'ERMITAGE ?
Le profil de GAEC RECONNU DEVANT L'ERMITAGE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU DEVANT L'ERMITAGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU DEVANT L'ERMITAGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU DEVANT L'ERMITAGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides