GAEC RECONNU DES ORMEAUX - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC RECONNU DES ORMEAUX
GAEC RECONNU DES ORMEAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Omelmont.
Profil et organisation
GAEC RECONNU DES ORMEAUX est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 54330 à OMELMONT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC RECONNU DES ORMEAUX
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 04/07/1984
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DES ORMEAUX
Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DES ORMEAUX
GAEC RECONNU DES ORMEAUX compte 2 autorisations recensées sur la période 21/05/2013 - 17/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DES ORMEAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DES ORMEAUX
2 autorisations sur la période 21/05/2013 - 17/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Omelmont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DES ORMEAUX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Au Preche, Omelmont (54330) | PC Locaux | X63, X64 | 64 773 m² | 89 m² | 2022/06/17 |
| Chem De La Prele, Omelmont (54330) | PC Locaux | A216, A221 | — | 885 m² | 2013/05/21 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DES ORMEAUX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DES ORMEAUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC RECONNU DES ORMEAUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.