GAEC RECONNU DE MIRAMONT - Permis de construire et DP

Active
352210868 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 10/10/1989

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Aude (11)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC RECONNU DE MIRAMONT

GAEC RECONNU DE MIRAMONT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Barbaira.

Profil et organisation

GAEC RECONNU DE MIRAMONT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 11800 à Barbaira.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU DE MIRAMONT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
10/10/1989
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE MIRAMONT

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DE MIRAMONT

GAEC RECONNU DE MIRAMONT compte 1 autorisation recensée sur la période 06/05/2024 - 06/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DE MIRAMONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/05/2024 - 06/05/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE MIRAMONT

1 autorisation sur la période 06/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Barbaira.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DE MIRAMONT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DE MIRAMONT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DE MIRAMONT

Sources des informations sur GAEC RECONNU DE MIRAMONT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU DE MIRAMONT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU DE MIRAMONT ?
GAEC RECONNU DE MIRAMONT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU DE MIRAMONT ?
Le profil de GAEC RECONNU DE MIRAMONT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU DE MIRAMONT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU DE MIRAMONT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU DE MIRAMONT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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