GAEC RECONNU DE LA TOURETTE - Permis de construire et DP

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330782764 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 04/10/1984

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC RECONNU DE LA TOURETTE

GAEC RECONNU DE LA TOURETTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Igney.

Profil et organisation

GAEC RECONNU DE LA TOURETTE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 54450 à IGNEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU DE LA TOURETTE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
04/10/1984
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE LA TOURETTE

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DE LA TOURETTE

GAEC RECONNU DE LA TOURETTE compte 3 autorisations recensées sur la période 11/05/2013 - 21/03/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DE LA TOURETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

11/05/2013 - 21/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE LA TOURETTE

3 autorisations sur la période 11/05/2013 - 21/03/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Igney.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DE LA TOURETTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Village, Leintrey (54450) PC Locaux AB266, AB267 1 148 m² 744 m² 2023/03/21
46 Rue D Amenoncourt, Igney (54450) PC Locaux ZD34, ZD35 281 695 m² 350 m² 2019/06/03
Chem Rural D Igney A Avricourt, Igney (54450) PC Locaux ZD34, ZD35 281 695 m² 182 m² 2013/05/11

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DE LA TOURETTE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DE LA TOURETTE

Sources des informations sur GAEC RECONNU DE LA TOURETTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU DE LA TOURETTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU DE LA TOURETTE ?
GAEC RECONNU DE LA TOURETTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU DE LA TOURETTE ?
Le profil de GAEC RECONNU DE LA TOURETTE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU DE LA TOURETTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU DE LA TOURETTE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU DE LA TOURETTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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