GAEC RECONNU DE LA TOURACHE - Permis de construire et DP

Active
403376379 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/12/1995

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC RECONNU DE LA TOURACHE

GAEC RECONNU DE LA TOURACHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villeneuve.

Profil et organisation

GAEC RECONNU DE LA TOURACHE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 04300 à FORCALQUIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU DE LA TOURACHE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/12/1995
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE LA TOURACHE

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DE LA TOURACHE

GAEC RECONNU DE LA TOURACHE compte 2 autorisations recensées sur la période 15/10/2018 - 27/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DE LA TOURACHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/10/2018 - 27/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE LA TOURACHE

2 autorisations sur la période 15/10/2018 - 27/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Villeneuve.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DE LA TOURACHE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Tourache, Villeneuve (04180) PC Locaux A311, A326 86 427 m² 200 m² 2023/02/27
La Tourache, Villeneuve (04180) PC Locaux A311, A326 86 427 m² 1 250 m² 2018/10/15

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DE LA TOURACHE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DE LA TOURACHE

Sources des informations sur GAEC RECONNU DE LA TOURACHE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU DE LA TOURACHE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU DE LA TOURACHE ?
GAEC RECONNU DE LA TOURACHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU DE LA TOURACHE ?
Le profil de GAEC RECONNU DE LA TOURACHE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU DE LA TOURACHE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU DE LA TOURACHE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU DE LA TOURACHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides