2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
GAEC RECONNU DE LA SAONE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Thons.
GAEC RECONNU DE LA SAONE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88410 aux Thons.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC RECONNU DE LA SAONE compte 3 autorisations recensées sur la période 11/02/2013 - 15/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DE LA SAONE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/02/2013 - 15/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement aux Thons. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DE LA SAONE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sous Thons, Les Thons (88410) | PC Locaux | ZC42, ZC44 | 35 471 m² | 700 m² | 2020/09/15 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sous Thons, Les Thons (88410) | PC Locaux | ZC44, ZC143 | 23 944 m² | 560 m² | 2013/02/11 |
1 autorisation sur la période 25/01/2019, répartie dans 1 commune, principalement aux Thons. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Petits Thons, Les Thons (88410) | PD | AC75, AC76 | — | 2019/01/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
