GAEC RECONNU DE L AROFFE - Permis de construire et DP

Active
334750437 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1986

Infos clés

Siège

Vosges (88)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC RECONNU DE L AROFFE

GAEC RECONNU DE L AROFFE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Soncourt.

Profil et organisation

GAEC RECONNU DE L AROFFE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88170 à SONCOURT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU DE L AROFFE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/01/1986
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE L AROFFE

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DE L AROFFE

GAEC RECONNU DE L AROFFE compte 3 autorisations recensées sur la période 04/07/2013 - 12/03/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DE L AROFFE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

04/07/2013 - 12/03/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE L AROFFE

3 autorisations sur la période 04/07/2013 - 12/03/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Soncourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DE L AROFFE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Tel, Soncourt (88170) PC Locaux ZB64, ZB63 107 480 m² 541 m² 2020/03/12
Ld Saint Martin, Soncourt (88170) PC Locaux ZB64, ZB63 107 480 m² 1 655 m² 2018/02/23
Le Tel, Soncourt (88170) PC Locaux ZB3, ZB8 111 450 m² 438 m² 2013/07/04

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DE L AROFFE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DE L AROFFE

Sources des informations sur GAEC RECONNU DE L AROFFE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU DE L AROFFE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU DE L AROFFE ?
GAEC RECONNU DE L AROFFE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU DE L AROFFE ?
Le profil de GAEC RECONNU DE L AROFFE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU DE L AROFFE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU DE L AROFFE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU DE L AROFFE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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