2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
4
GAEC RECONNU DE FREFOSSE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Le Tilleul.
GAEC RECONNU DE FREFOSSE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 76790 au Tilleul.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC RECONNU DE FREFOSSE compte 4 autorisations recensées sur la période 27/01/2022 - 18/08/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DE FREFOSSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 27/01/2022 - 18/08/2025, réparties dans 3 communes, principalement au Tilleul.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DE FREFOSSE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Chateau De Frefosse, Le Tilleul (76790) | PC Locaux | B1054, B1055 | 47 178 m² | 483 m² | 2022/01/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
