GAEC RECONNU DE CHITEL - Permis de construire et DP

Active
343488235 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/12/1987

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC RECONNU DE CHITEL

GAEC RECONNU DE CHITEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Jésonville.

Profil et organisation

GAEC RECONNU DE CHITEL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 88260 JESONVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU DE CHITEL
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
15/12/1987
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE CHITEL

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DE CHITEL

GAEC RECONNU DE CHITEL compte 2 autorisations recensées sur la période 23/01/2020 - 12/03/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DE CHITEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/01/2020 - 12/03/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE CHITEL

2 autorisations sur la période 23/01/2020 - 12/03/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Jésonville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DE CHITEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
184 Rue De Clerey, Ruppes (88630) PC Locaux YC59, YC15 1 600 m² 2020/03/12
Voie Communale 2 Les Quartiers, Jésonville (88260) PC Locaux ZH39 35 620 m² 857 m² 2020/01/23

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DE CHITEL

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DE CHITEL

Sources des informations sur GAEC RECONNU DE CHITEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU DE CHITEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU DE CHITEL ?
GAEC RECONNU DE CHITEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU DE CHITEL ?
Le profil de GAEC RECONNU DE CHITEL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU DE CHITEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU DE CHITEL concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU DE CHITEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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