GAEC PUEL LA TREMOLIERE - Permis de construire et DP

Active
331646158 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/09/1984

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC PUEL LA TREMOLIERE

GAEC PUEL LA TREMOLIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Laissac-Sévérac l'Église.

Profil et organisation

GAEC PUEL LA TREMOLIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12310 à LAISSAC-SEVERAC L'EGLISE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC PUEL LA TREMOLIERE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/09/1984

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC PUEL LA TREMOLIERE

Activité d’urbanisme de GAEC PUEL LA TREMOLIERE

GAEC PUEL LA TREMOLIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 07/03/2017 - 10/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC PUEL LA TREMOLIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/03/2017 - 10/07/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC PUEL LA TREMOLIERE

2 autorisations sur la période 07/03/2017 - 10/07/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Laissac-Sévérac l'Église.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC PUEL LA TREMOLIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Tremoliere, Laissac-Sévérac l'Église (12310) PC Locaux C403, C401 22 369 m² 25 m² 2017/07/10
La Tremoliere, Laissac-Sévérac l'Église (12310) PC Locaux C403, C535 1 017 m² 2017/03/07

Répartition géographique des autorisations de GAEC PUEL LA TREMOLIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC PUEL LA TREMOLIERE

Sources des informations sur GAEC PUEL LA TREMOLIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC PUEL LA TREMOLIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC PUEL LA TREMOLIERE ?
GAEC PUEL LA TREMOLIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC PUEL LA TREMOLIERE ?
Le profil de GAEC PUEL LA TREMOLIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC PUEL LA TREMOLIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC PUEL LA TREMOLIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC PUEL LA TREMOLIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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