GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET - Permis de construire et DP

Active
481204071 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2005

Présentation détaillée de GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET

GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marclopt.

Profil et organisation

GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 42210 à MARCLOPT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/02/2005

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET

Activité d’urbanisme de GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET

GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET compte 2 autorisations recensées sur la période 17/02/2016 - 27/08/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/02/2016 - 27/08/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET

2 autorisations sur la période 17/02/2016 - 27/08/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Marclopt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
458 Rue Du 19 Mars 1962, Marclopt (42210) PC Locaux 0A23 3 525 m² 237 m² 2019/08/27
458 Rue Du 19 Mars 1962, Marclopt (42210) PC Locaux A53, A54 24 670 m² 120 m² 2016/02/17

Répartition géographique des autorisations de GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET

Sources des informations sur GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET ?
GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET ?
Le profil de GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC PASCAL ET PIERRE PONCET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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