GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TERRE NOUVELLE - Permis de construire et DP

Active
804660900 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/07/2014

Infos clés

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TERRE NOUVELLE

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TERRE NOUVELLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mably.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TERRE NOUVELLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 42300 à MABLY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TERRE NOUVELLE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Sigle
GAEC TERRE NOUVELLE
Date de création
01/07/2014
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TERRE NOUVELLE

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TERRE NOUVELLE

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TERRE NOUVELLE compte 3 autorisations recensées sur la période 14/04/2020 - 11/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TERRE NOUVELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

14/04/2020 - 11/05/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TERRE NOUVELLE

3 autorisations sur la période 14/04/2020 - 11/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Mably.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TERRE NOUVELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Hameau Lucas, Mably (42300) PC Locaux D1582, D1579 118 459 m² 1 374 m² 2022/05/11
Bonvert, Mably (42300) DP Locaux D1583 1 116 m² 2021/03/30
Route Du Merlin, Mably (42300) PC Locaux D1579, D1582 73 202 m² 2 304 m² 2020/04/14

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TERRE NOUVELLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TERRE NOUVELLE

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TERRE NOUVELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TERRE NOUVELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TERRE NOUVELLE ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TERRE NOUVELLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TERRE NOUVELLE ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TERRE NOUVELLE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TERRE NOUVELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TERRE NOUVELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN TERRE NOUVELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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