2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC NOLOT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aroz.
GAEC NOLOT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 70360 à Aroz.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC NOLOT compte 3 autorisations recensées sur la période 16/11/2017 - 07/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC NOLOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 16/11/2017 - 07/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Aroz.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC NOLOT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Au Terrey, Aroz (70360) | PC Locaux | ZA9 | 19 980 m² | 315 m² | 2021/10/07 |
| Au Terrey, Aroz (70360) | PC Locaux | ZA41, ZA26 | 12 150 m² | 744 m² | 2021/10/07 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Au Terrey, Aroz (70360) | PC Locaux | ZA9 | 19 980 m² | 100 m² | 2017/11/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
