GAEC MS CREUSE - Permis de construire et DP

Active
837815547 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2018

Infos clés

Siège

Creuse (23)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC MS CREUSE

GAEC MS CREUSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Naillat.

Profil et organisation

GAEC MS CREUSE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 23800 à NAILLAT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC MS CREUSE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/01/2018

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC MS CREUSE

Activité d’urbanisme de GAEC MS CREUSE

GAEC MS CREUSE compte 2 autorisations recensées sur la période 29/11/2019 - 14/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC MS CREUSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/11/2019 - 14/04/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC MS CREUSE

2 autorisations sur la période 29/11/2019 - 14/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Naillat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC MS CREUSE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bost, Naillat (23800) PC Locaux F1175, F1176 33 972 m² 3 m² 2021/04/14
Le Bost, Naillat (23800) PC Locaux F1204, F1177 34 734 m² 3 m² 2019/11/29

Répartition géographique des autorisations de GAEC MS CREUSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC MS CREUSE

Sources des informations sur GAEC MS CREUSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC MS CREUSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC MS CREUSE ?
GAEC MS CREUSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC MS CREUSE ?
Le profil de GAEC MS CREUSE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC MS CREUSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC MS CREUSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC MS CREUSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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