GAEC MINONIERE - Permis de construire et DP

Active
326379138 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 26/05/1983

Infos clés

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC MINONIERE

GAEC MINONIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bohas-Meyriat-Rignat.

Profil et organisation

GAEC MINONIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 01250 à BOHAS-MEYRIAT-RIGNAT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC MINONIERE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
26/05/1983
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC MINONIERE

Activité d’urbanisme de GAEC MINONIERE

GAEC MINONIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 11/10/2016 - 15/11/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC MINONIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/10/2016 - 15/11/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC MINONIERE

2 autorisations sur la période 11/10/2016 - 15/11/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Bohas-Meyriat-Rignat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC MINONIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Aux Ormes, Bohas-Meyriat-Rignat (01250) PC Locaux 0B556, 0B557 33 156 m² 1 168 m² 2018/11/15
En Liserable, Bohas-Meyriat-Rignat (01250) PC Locaux A671, A670 4 852 m² 437 m² 2016/10/11

Répartition géographique des autorisations de GAEC MINONIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC MINONIERE

Sources des informations sur GAEC MINONIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC MINONIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC MINONIERE ?
GAEC MINONIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC MINONIERE ?
Le profil de GAEC MINONIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC MINONIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC MINONIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC MINONIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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