GAEC MARCONOT - Permis de construire et DP

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384288791 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1992

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC MARCONOT

GAEC MARCONOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Errevet.

Profil et organisation

GAEC MARCONOT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 70400 à ERREVET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC MARCONOT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/01/1992

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC MARCONOT

Activité d’urbanisme de GAEC MARCONOT

GAEC MARCONOT compte 2 autorisations recensées sur la période 22/02/2019 - 23/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC MARCONOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/02/2019 - 23/06/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC MARCONOT

2 autorisations sur la période 22/02/2019 - 23/06/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Errevet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC MARCONOT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Rue Du Champ De Quartier, Errevet (70400) PC Locaux A80, A78 19 750 m² 190 m² 2020/06/23
Chem Des Champs Du Quartier, Errevet (70400) PC Locaux AO73, AO74 19 750 m² 576 m² 2019/02/22

Répartition géographique des autorisations de GAEC MARCONOT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC MARCONOT

Sources des informations sur GAEC MARCONOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC MARCONOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC MARCONOT ?
GAEC MARCONOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC MARCONOT ?
Le profil de GAEC MARCONOT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC MARCONOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC MARCONOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC MARCONOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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