GAEC MANSARET - Permis de construire et DP

Active
815160411 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2016

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC MANSARET

GAEC MANSARET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beauvezer.

Profil et organisation

GAEC MANSARET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 04370 à BEAUVEZER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC MANSARET
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/01/2016

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC MANSARET

Activité d’urbanisme de GAEC MANSARET

GAEC MANSARET compte 2 autorisations recensées sur la période 24/06/2020 - 02/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC MANSARET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/06/2020 - 02/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC MANSARET

2 autorisations sur la période 24/06/2020 - 02/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Beauvezer.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC MANSARET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Mansaret, Beauvezer (04370) PC Locaux C1339 24 165 m² 150 m² 2024/12/02
Mansaret, Beauvezer (04370) PC Locaux C1339, C134 59 425 m² 390 m² 2020/06/24

Répartition géographique des autorisations de GAEC MANSARET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC MANSARET

Sources des informations sur GAEC MANSARET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC MANSARET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC MANSARET ?
GAEC MANSARET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC MANSARET ?
Le profil de GAEC MANSARET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC MANSARET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC MANSARET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC MANSARET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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