GAEC MAGNIN - Permis de construire et DP

Active
392596821 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/09/1993

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC MAGNIN

GAEC MAGNIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Frangy.

Profil et organisation

GAEC MAGNIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 74150 à SALES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC MAGNIN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/09/1993
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC MAGNIN

Activité d’urbanisme de GAEC MAGNIN

GAEC MAGNIN compte 2 autorisations recensées sur la période 24/03/2022 - 22/05/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC MAGNIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/03/2022 - 22/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC MAGNIN

2 autorisations sur la période 24/03/2022 - 22/05/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Frangy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC MAGNIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2260B Route Du Cheran, Marigny-Saint-Marcel (74150) PC Logement B591, B592 2 005 m² 54 m² 2025/05/22
Route Des Daines, Frangy (74270) PC Logement 0A2645, 0A2633 146 m² 2022/03/24

Répartition géographique des autorisations de GAEC MAGNIN

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC MAGNIN

Sources des informations sur GAEC MAGNIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC MAGNIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC MAGNIN ?
GAEC MAGNIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC MAGNIN ?
Le profil de GAEC MAGNIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC MAGNIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC MAGNIN concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC MAGNIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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