GAEC LES MARSOL - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC LES MARSOL
GAEC LES MARSOL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Flagey.
Profil et organisation
GAEC LES MARSOL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25330 à FLAGEY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC LES MARSOL
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/11/2009
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC LES MARSOL
Activité d’urbanisme de GAEC LES MARSOL
GAEC LES MARSOL compte 2 autorisations recensées sur la période 28/04/2017 - 06/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LES MARSOL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC LES MARSOL
2 autorisations sur la période 28/04/2017 - 06/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Flagey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LES MARSOL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Marsol, Flagey (25330) | PC Locaux | ZC100 | — | 120 m² | 2018/07/06 |
| Les Marsols, Flagey (25330) | PC Locaux | ZC100 | 8 783 m² | 293 m² | 2017/04/28 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC LES MARSOL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC LES MARSOL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC LES MARSOL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.