GAEC LE PLANE - Permis de construire et DP

Active
410487086 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1997

Infos clés

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de GAEC LE PLANE

GAEC LE PLANE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-André-de-Boëge.

Profil et organisation

GAEC LE PLANE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 74420 à SAINT-ANDRE-DE-BOEGE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LE PLANE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1997
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LE PLANE

Activité d’urbanisme de GAEC LE PLANE

GAEC LE PLANE compte 4 autorisations recensées sur la période 28/10/2013 - 12/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LE PLANE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

28/10/2013 - 12/07/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LE PLANE

4 autorisations sur la période 28/10/2013 - 12/07/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-André-de-Boëge.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LE PLANE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1938 Rte De Santadrionne Curseille, Saint-André-de-Boëge (74420) PC Locaux A502, A500 13 046 m² 81 m² 2022/07/12
1938 Rte De Santadrionne Les Poses Plates, Saint-André-de-Boëge (74420) DP Locaux 0A502 6 786 m² 181 m² 2017/12/22
1938 Rte De Santadrionne Curseille, Saint-André-de-Boëge (74420) PC Locaux 0A502, 0A500 10 343 m² 150 m² 2017/10/18
Curseille, Saint-André-de-Boëge (74420) PC Locaux A3173, A484 9 877 m² 141 m² 2013/10/28

Répartition géographique des autorisations de GAEC LE PLANE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC LE PLANE

Sources des informations sur GAEC LE PLANE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LE PLANE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LE PLANE ?
GAEC LE PLANE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LE PLANE ?
Le profil de GAEC LE PLANE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LE PLANE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LE PLANE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LE PLANE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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