2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC LE CORTI DE JOANY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bonne.
GAEC LE CORTI DE JOANY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 74740 à Sixt-Fer-à-Cheval.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC LE CORTI DE JOANY compte 3 autorisations recensées sur la période 05/07/2022 - 29/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LE CORTI DE JOANY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 05/07/2022 - 29/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bonne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LE CORTI DE JOANY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pose De, Bonne (74380) | DP Locaux | 0A677, 0A678 | 8 594 m² | 1 088 m² | 2024/07/29 |
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 960 Chemin De Chez Desbois, Bonne (74380) | DP Locaux | 0A592, OA593 | 28 569 m² | 200 m² | 2022/09/21 |
| 960 Chemin De Chez Desbois, Bonne (74380) | PC Locaux | 0A592, 0A591 | 23 099 m² | 480 m² | 2022/07/05 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
