GAEC LE COLOMBIER - Permis de construire et DP

Active
338994742 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 23/06/1986

Présentation détaillée de GAEC LE COLOMBIER

GAEC LE COLOMBIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Doix lès Fontaines.

Profil et organisation

GAEC LE COLOMBIER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 85200 à Doix lès Fontaines.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LE COLOMBIER
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
23/06/1986
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LE COLOMBIER

Activité d’urbanisme de GAEC LE COLOMBIER

GAEC LE COLOMBIER compte 1 autorisation recensée sur la période 30/05/2018 - 30/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LE COLOMBIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/05/2018 - 30/05/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LE COLOMBIER

1 autorisation sur la période 30/05/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Doix lès Fontaines.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LE COLOMBIER dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC LE COLOMBIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC LE COLOMBIER

Sources des informations sur GAEC LE COLOMBIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LE COLOMBIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LE COLOMBIER ?
GAEC LE COLOMBIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LE COLOMBIER ?
Le profil de GAEC LE COLOMBIER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LE COLOMBIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LE COLOMBIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LE COLOMBIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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