GAEC LE COIN - Permis de construire et DP

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410039564 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/07/1979

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC LE COIN

GAEC LE COIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mieussy.

Profil et organisation

GAEC LE COIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 74440 à MIEUSSY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
GAEC LE COIN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/07/1979

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LE COIN

Activité d’urbanisme de GAEC LE COIN

GAEC LE COIN compte 2 autorisations recensées sur la période 28/07/2013 - 30/01/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LE COIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/07/2013 - 30/01/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LE COIN

2 autorisations sur la période 28/07/2013 - 30/01/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Mieussy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LE COIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
300 Route De La Crusaz La Mollaz, Mieussy (74440) PC Locaux 0D311, 0D310 13 086 m² 1 094 m² 2019/01/30
La Mollaz - Messy, Mieussy (74440) PC Locaux 0D311, 0D310 13 086 m² 747 m² 2013/07/28

Répartition géographique des autorisations de GAEC LE COIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC LE COIN

Sources des informations sur GAEC LE COIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LE COIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LE COIN ?
GAEC LE COIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LE COIN ?
Le profil de GAEC LE COIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LE COIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LE COIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LE COIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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