GAEC LE CARRE DE TREFLE - Permis de construire et DP

Active
325186377 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 03/03/1982

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de GAEC LE CARRE DE TREFLE

GAEC LE CARRE DE TREFLE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rocheservière.

Profil et organisation

GAEC LE CARRE DE TREFLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 85620 à ROCHESERVIERE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LE CARRE DE TREFLE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
03/03/1982
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LE CARRE DE TREFLE

Activité d’urbanisme de GAEC LE CARRE DE TREFLE

GAEC LE CARRE DE TREFLE compte 4 autorisations recensées sur la période 02/09/2013 - 20/12/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LE CARRE DE TREFLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

02/09/2013 - 20/12/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LE CARRE DE TREFLE

4 autorisations sur la période 02/09/2013 - 20/12/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Rocheservière.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LE CARRE DE TREFLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Bernardiere, Rocheservière (85620) PC Locaux ZS281, ZS285 23 727 m² 130 m² 2018/12/20
Bellevue, Rocheservière (85620) PC Locaux ZR87 60 850 m² 527 m² 2018/12/20
La Bernardiere, Rocheservière (85620) PC Locaux ZR87 60 643 m² 12 m² 2017/08/05
Ld Bellevue, Rocheservière (85620) PC Locaux ZR87 60 850 m² 743 m² 2013/09/02

Répartition géographique des autorisations de GAEC LE CARRE DE TREFLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC LE CARRE DE TREFLE

Sources des informations sur GAEC LE CARRE DE TREFLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LE CARRE DE TREFLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LE CARRE DE TREFLE ?
GAEC LE CARRE DE TREFLE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LE CARRE DE TREFLE ?
Le profil de GAEC LE CARRE DE TREFLE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LE CARRE DE TREFLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LE CARRE DE TREFLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LE CARRE DE TREFLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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