GAEC LAVERON - Permis de construire et DP

Active
344513023 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/1988

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC LAVERON

GAEC LAVERON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Colombe.

Profil et organisation

GAEC LAVERON est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25300 à SAINTE-COLOMBE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LAVERON
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/03/1988

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LAVERON

Activité d’urbanisme de GAEC LAVERON

GAEC LAVERON compte 2 autorisations recensées sur la période 16/10/2013 - 18/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LAVERON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/10/2013 - 18/10/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LAVERON

2 autorisations sur la période 16/10/2013 - 18/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Colombe.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LAVERON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Sainte-Colombe (25300) PC Locaux 541 m² 2021/10/18
24 Rue Du Moulin Les Tatets, Sainte-Colombe (25300) PC Locaux ZE98 12 330 m² 204 m² 2013/10/16

Répartition géographique des autorisations de GAEC LAVERON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC LAVERON

Sources des informations sur GAEC LAVERON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LAVERON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LAVERON ?
GAEC LAVERON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LAVERON ?
Le profil de GAEC LAVERON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LAVERON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LAVERON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LAVERON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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