GAEC LA PETITE COURBE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC LA PETITE COURBE
GAEC LA PETITE COURBE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Assé-le-Boisne.
Profil et organisation
GAEC LA PETITE COURBE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 72130 à DOUILLET.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC LA PETITE COURBE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/06/2019
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC LA PETITE COURBE
Activité d’urbanisme de GAEC LA PETITE COURBE
GAEC LA PETITE COURBE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/10/2019 - 03/08/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA PETITE COURBE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC LA PETITE COURBE
2 autorisations sur la période 17/10/2019 - 03/08/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Assé-le-Boisne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LA PETITE COURBE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu Dit La Pagerie, Assé-le-Boisne (72130) | PC Locaux | ZA68, ZA41 | — | 76 m² | 2023/08/03 |
| La Petite Courbe, Douillet (72130) | PC Locaux | ZM53 | 172 394 m² | 456 m² | 2019/10/17 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC LA PETITE COURBE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC LA PETITE COURBE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC LA PETITE COURBE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.