2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC LA MISS AUBRAC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Masnau-Massuguiès.
GAEC LA MISS AUBRAC est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12380 à Montfranc.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC LA MISS AUBRAC compte 3 autorisations recensées sur la période 15/07/2019 - 27/05/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA MISS AUBRAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 15/07/2019 - 27/05/2024, réparties dans 2 communes, principalement au Masnau-Massuguiès.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LA MISS AUBRAC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Route De Saint Jean De Jan, Le Masnau-Massuguiès (81530) | PC Locaux | AT35, AT36 | 290 602 m² | 2 040 m² | 2024/05/27 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Question, Montfranc (12380) | PC Locaux | D2, D161 | 33 056 m² | 732 m² | 2020/03/12 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Puech Del Fau, Le Masnau-Massuguiès (81530) | PC Locaux | AT141, AT142 | 40 038 m² | 1 920 m² | 2019/07/15 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
