GAEC LA FOSSE DES ROCHETS - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.50Z Culture et élevage associés
Siège
Haute-Saône (70)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC LA FOSSE DES ROCHETS
GAEC LA FOSSE DES ROCHETS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vellemoz.
Profil et organisation
GAEC LA FOSSE DES ROCHETS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 70700 VELLEMOZ.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC LA FOSSE DES ROCHETS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/2004
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC LA FOSSE DES ROCHETS
Activité d’urbanisme de GAEC LA FOSSE DES ROCHETS
GAEC LA FOSSE DES ROCHETS compte 2 autorisations recensées sur la période 11/08/2020 - 06/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA FOSSE DES ROCHETS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC LA FOSSE DES ROCHETS
2 autorisations sur la période 11/08/2020 - 06/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Vellemoz.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LA FOSSE DES ROCHETS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Fosse Aux Rochets, Vellemoz (70700) | PC Locaux | ZA64, ZA63 | 70 474 m² | 670 m² | 2021/10/06 |
| La Fosse Aux Rochets, Vellemoz (70700) | PC Locaux | ZA64, ZA63 | 70 474 m² | 62 m² | 2020/08/11 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC LA FOSSE DES ROCHETS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC LA FOSSE DES ROCHETS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC LA FOSSE DES ROCHETS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.