GAEC LA FERME DU FAY - Permis de construire et DP

Active
885332908 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 09/07/2020

Infos clés

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC LA FERME DU FAY

GAEC LA FERME DU FAY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Christo-en-Jarez.

Profil et organisation

GAEC LA FERME DU FAY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 42320 à Saint-Christo-en-Jarez.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LA FERME DU FAY
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
09/07/2020

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LA FERME DU FAY

Activité d’urbanisme de GAEC LA FERME DU FAY

GAEC LA FERME DU FAY compte 1 autorisation recensée sur la période 09/03/2021 - 09/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA FERME DU FAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/03/2021 - 09/03/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LA FERME DU FAY

1 autorisation sur la période 09/03/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Christo-en-Jarez.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LA FERME DU FAY dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de GAEC LA FERME DU FAY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC LA FERME DU FAY

Sources des informations sur GAEC LA FERME DU FAY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LA FERME DU FAY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LA FERME DU FAY ?
GAEC LA FERME DU FAY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LA FERME DU FAY ?
Le profil de GAEC LA FERME DU FAY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LA FERME DU FAY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LA FERME DU FAY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LA FERME DU FAY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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