GAEC LA FERME DU BOUT DU CHEMIN - Permis de construire et DP

Active
911620102 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 18/03/2022

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC LA FERME DU BOUT DU CHEMIN

GAEC LA FERME DU BOUT DU CHEMIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cambremer.

Profil et organisation

GAEC LA FERME DU BOUT DU CHEMIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 14340 à Cambremer.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LA FERME DU BOUT DU CHEMIN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
SIRET du siège
Date de création
18/03/2022

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LA FERME DU BOUT DU CHEMIN

Activité d’urbanisme de GAEC LA FERME DU BOUT DU CHEMIN

GAEC LA FERME DU BOUT DU CHEMIN compte 1 autorisation recensée sur la période 25/01/2024 - 25/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA FERME DU BOUT DU CHEMIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/01/2024 - 25/01/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LA FERME DU BOUT DU CHEMIN

1 autorisation sur la période 25/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Cambremer.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LA FERME DU BOUT DU CHEMIN dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1086 Route De Crevecoeur, Cambremer (14340) PC Locaux A141, A65 111 596 m² 75 m² 2024/01/25

Répartition géographique des autorisations de GAEC LA FERME DU BOUT DU CHEMIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC LA FERME DU BOUT DU CHEMIN

Sources des informations sur GAEC LA FERME DU BOUT DU CHEMIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LA FERME DU BOUT DU CHEMIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LA FERME DU BOUT DU CHEMIN ?
GAEC LA FERME DU BOUT DU CHEMIN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LA FERME DU BOUT DU CHEMIN ?
Le profil de GAEC LA FERME DU BOUT DU CHEMIN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LA FERME DU BOUT DU CHEMIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LA FERME DU BOUT DU CHEMIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LA FERME DU BOUT DU CHEMIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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